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• Contact : carrosserie.fayet@orange.fr
• Téléphone : 04 92 75 19 07
• Adresse : ZI Chalus, 04300 Forcalquier
• Identification de l’entreprise : SIRET 50836328000019
• Directeur de la publication : Carrosserie Fayet
• Hébergeur : PlanetHoster – https://www.planethoster.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Carrosserie Fayet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.fayetauto.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Forcalquier.